Procès-verbal d'installation de nouveaux conseillers municipaux suite à démissions
Délibération n°37
Finances - adoption du règlement budgétaire et financier dans le cadre de la mise en oeuvre de la nomenclature du M57
Délibération n°38
Finances - application de la règle du prorata temporis aux amortissements dans le cadre du passage à la nomenclature M57
Délibération n°39
Délibération portant sur les finances - Décision modificative n° 1 - Adoptio
Délibération n°40
Finances - mandatement sur les crédits d'investissements avant le vote du budget primitif 2023 - autorisation
Délibération n°41
Travaux - demande de subventions pour la création d'une salle multimodale
Délibération n°42
Travaux - demande de subvention pour la création d'un pumptrack
Délibération n°43
Travaux - demande de subventions pour la rénovation et le remplacement de menuiseries de l'Hôtel de Ville
Délibération n°44
Ressources humaines - autorisation de recruter 17 agents recenseurs vacataires dans le cadre du recensement de la population 2023
Délibération n°45
Ressources humaines - adhésion au contrat d'assurance des risques statutaires et à la mission de suivi et d'assistance au contrat du CDG34
Délibération n°46
Ressources humaines - Modification du tableau des effectifs - approbation
Délibération n°47
Enfance-jeunesse-éducation - tarification séjour hiver 2023 - Ruynes en Margeride
Délibération n°48
Enfance-jeunesse-éducation - marché de fourniture de repas en liaison froide aux restaurants scolaires - prototype transactionnel - théorie de l'imprévision - autorisation de signature
Délibération n°49
Annexes
Marché de fourniture de repas en liaison froide aux restaurants scolaires - modification de la clause de révision des prix à effet au 1er septembre 2022
Délibération n°50
Annexes
Urbanisme - dénomination voirie "Grand Rue du réveil Pignanais"
Délibération n°51
Urbanisme - acquisition de la parcelle BO 58 lieudit La Peyrière par la commune de Pignan - autorisation
Délibération n°52
Urbanisme - acquisition de diverses parcelles auprès de la SAFER
Délibération n°53
Environnement sécurité - stérilisation de chats errants - convention à passer avec l'association 30 millions d'amis - autorisation de signature
Délibération n°54
Annexes
